L’IA et le droit d’auteur: une association impossible ?

Débat fondamental : les films, images ou scénarios générés par ou avec l’aide de l’IA sont-ils encore des créations et peuvent-ils bénéficier d’une protection par le droit d’auteur ?

De plus en plus de publicités de luxe ont recours à l’IA. Certaines pour faire des économies, d’autres pour élaborer des scénarios oniriques avec la facilité que permet l’IA (la publicité de Valentino Beauty en est un exemple parfait). La question de savoir si ces réalisations sont protégeables par le droit d’auteur pose nécessairement la question de l’exclusivité qu’une Maison de Luxe peut revendiquer sur tout ou partie de l’image. Sans droit exclusif, chacun sera libre de reprendre tout ou partie de cette réalisation. Dans le monde du luxe où la distinctivité et l’exclusivité sont essentielles, la question n’est pas théorique.

Alors qu’en est-il ? Une œuvre générée "par l’IA" peut-elle revendiquer une protection au titre du droit d’auteur ? Prenons le texte relatif au droit d’auteur en France : "L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.."

Des textes de loi et de la jurisprudence il ressort que l’œuvre de l’esprit doit être originale. Pour être originale, l’œuvre doit porter l’empreinte de la personnalité de l’auteur. La notion d’originalité peut varier de pays en pays, mais dans tous, elle nécessite un travail créatif qui doit pouvoir être rattaché à son auteur.

En 2023, les juges chinois ont été les premiers à se prononcer sur la question de savoir si une image générée à l’aide d’une IA pouvait bénéficier d’une protection par le droit d’auteur. Il s’agissait d’une image typiquement "kawaï" d’une jeune fille écolière aux traits asiatiques. L’auteur de l’image avait pu établir que l’image en question avait été le résultat de plusieurs itérations. Ayant su prouver son intervention et sa direction dans la production de l’image, le tribunal a considéré qu’il pouvait bénéficier d’une protection au titre du droit d’auteur et empêcher un tiers de l’utiliser sans autorisation. À noter qu’en Chine, l’originalité est acquise si l’artiste peut établir qu’il a "transpiré" pour aboutir à sa création ("sweat of the brow").

En Europe, la première (et seule) décision fut rendue par le Tribunal de Prague en 2024. De manière similaire, le tribunal a rejeté la demande au motif que la preuve n’était pas rapportée d’une contribution humaine suffisante pour produire l’image générée par Dall·e. Le Tribunal a précisé que l’IA n’est pas une personne naturelle et ne peut donc être elle-même auteur. Le prompt générique "deux mains signant un accord commercial" ne suffisait pas à établir une œuvre originale attribuable à l’humain.

Les principes du droit d’auteur européen devraient aboutir à une position similaire.

Aux États-Unis, le copyright office s’est montré plus récalcitrant et a rejeté plusieurs images générées par ou avec l’IA. De ces rejets, deux critères principaux ont émergé : pour bénéficier d’une protection, de telles images doivent comporter une part minimum d’intervention humaine (sans qu’il soit précisé combien) et l’output doit avoir été "contrôlé" par l’humain. Finalement, en 2025, une image a été acceptée comme remplissant les critères, l’auteur s’était filmé pendant tout le processus de création afin de pouvoir prouver son apport dans le résultat final : un portrait imitant un vitrail d’église représentant une femme dotée d’un troisième œil dont les cheveux sont formés de spaghetti sur lesquels une tranche de fromage américain fond. Le titre de l’œuvre "A single American Slice of cheese."

Alors, l’IA peut-elle être auteur en droit ? La réponse est claire : non. Il ne s’agit pas d’une personne au sens du droit. Elle ne peut donc être investie de droits.

Pour autant, une œuvre générée par un humain à l’aide de l’IA peut se voir reconnaître une protection À CONDITION de pouvoir prouver l’intervention humaine dans la direction de l’œuvre finalement générée.

En cas de conflit tout sera une question de preuve. Pour préserver son exclusivité, il conviendra donc – au-delà de la question de se distinguer des codes reconnaissables de l’IA - de prendre les précautions pour pouvoir apporter cette preuve.

Pour autant, l’exclusivité est-elle acquise ? Attention aux terms and conditions des plateformes utilisées. Si la plupart concèdent à l’utilisateur tous les droits d’auteur sur l’output, le contrat prévoit que l’utilisateur concède aussitôt une licence mondiale gratuite et sans limite de temps sur le même output (Midjourney par exemple). Le droit d’auteur est ainsi vidé de sa substance et avec, l’exclusivité tant chérie par le luxe...